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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE
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NOVALLYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVALLYS
L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3095618
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2021
NOVALLYS de L\'UNIVERS DE L\'EMBALLAGE

Présentation de la marque NOVALLYS

Déposée le 17 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVALLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE domicilié(e) Zone industrielle du Tuc - 82200 - MOISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 815 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alexis DEJEAN de LA BÂTIE, SELARL FIACRE LA BÂTIE HOFFMAN domicilié(e) 43, rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVALLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALLYS est expirée depuis le 17 avril 2021.

L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : wine protect box , technofilm , wine protect box WPB , L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE , un réseau national, un service de proximité , Univers + , TECHNOFILM


L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE, Société par actions simplifiée - Zone industrielle du Tuc - 82200 - MOISSAC - France - SIREN 403815558


Maître Alexis DEJEAN de LA BÂTIE, SELARL FIACRE LA BÂTIE HOFFMAN - 43, rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560768 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482908 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Machines pour l'emballage, l'empaquetage, l'étiquetage ou l'impression et la fabrication d'étiquettes. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; films d'emballage en matière plastique. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.